La voiture de l’entreprise est un véhicule qui est mis à la disposition des employés. Le salarié peut l’utiliser pour des raisons professionnelles et personnelles. L’utilisation privée du véhicule est un avantage sous forme de. L’entreprise peut soit louer le véhicule, soit en être propriétaire. Cet avantage en nature peut être déterminé sur la base d’un montant forfaitaire ou des frais engagés, selon la préférence de l’employeur. Toutefois, on peut se demander si l’utilisation du véhicule par l’entreprise est un avantage sous forme de.
Quels sont les avantages sociaux dans une entreprise ?
Les avantages par nature sont des articles ou des services offerts aux employés par les employeurs gratuitement ou à un coût inférieur à leur valeur réelle. Les options qui peuvent être considérées comme un avantage en nature sont les suivantes
- de la nourriture, comme la livraison de repas
- un véhicule à utiliser à des fins professionnelles et personnelles
- un logement, comme un logement de fonction
- les outils de communication, tels que les ordinateurs et les téléphones, etc.
Il est essentiel de faire la distinction entre les avantages professionnels et les avantages tels que les repas, le stationnement ou le transport. Ces derniers sont remboursés par l’entreprise, tandis que les avantages en nature sont fournis par les employeurs. Ils ne sont pas considérés de la même manière en termes de rémunération ainsi que de prestations de sécurité sociale. N’hésitez pas à contacter le Cabinet-osmose.fr ou un autre cabinet comptable pour plus de détails.
Par ailleurs, l’avantage en nature fourni aux salariés d’une entreprise peut résulter d’un contrat de travail ou d’une convention collective, d’un accord ou d’un usage propre à l’entreprise ou à l’établissement. Il peut également résulter d’une décision univoque de l’employeur. L’avantage en nature fait partie des éléments de la rémunération, et doit donc figurer sur la fiche de paie exactement au même titre que le salaire. Son montant est déterminé en fonction de sa valeur réelle ou sous forme de capital non versé. A partir du 1er janvier 2020, l’estimation de l’avantage en nature de la nourriture des dirigeants est forfaitaire.
Les implications pour la fiscalité de la voiture de société
La fiscalité du véhicule d’entreprise dépend du type de véhicule. Comme il s’agit d’un avantage pour les employés, l’entreprise est soumise aux coûts sociaux et prend en charge toutes les dépenses liées au véhicule. Cela comprend l’entretien, l’assurance et le carburant. Les avantages en nature qui font partie de la rémunération sont non imposables et soumis aux cotisations sociales ainsi qu’à l’impôt sur le revenu.
La valeur des avantages en nature soumis à l’impôt et à la sécurité sociale sera prise au prorata des cotisations versées par le salarié. D’un point de vue fiscal, la voiture de société peut être amortie sur cinq ans, mais il est essentiel de comprendre que la déduction fiscale pour le coût d’achat n’est pas illimitée. Le véhicule de société ne permet pas de réduire la TVA dans le cas où il s’agit d’un véhicule utilitaire. L’entreprise devra payer des taxes sur le véhicule d’entreprise.
Avantages pour l’entreprise comme pour le salarié.
La voiture de société présente de nombreux avantages tant pour l’entreprise que pour les employés.
Pour l’entreprise
Les entreprises qui proposent des véhicules pour leur flotte s’assurent que leurs employés se rendent au travail dans les meilleures conditions. C’est un point intéressant à utiliser dans une campagne publicitaire de recrutement. Il contribue à l’amélioration de l’ image de marque de l’employeur. En outre, la mise à disposition de véhicules de société aux employés leur permet de bénéficier d’avantages fiscaux, puisque l’achat d’un véhicule de société donne lieu à des déductions fiscales pour le résultat.
Pour le salarié
Pour les employés, le véhicule d’entreprise peut être utilisé pendant les heures de travail. Il peut être utilisé le week-end, le soir, pendant les vacances, etc. Son utilisation est gratuite et ne nécessite pas l’autorisation de son employeur. Il s’agit toutefois d’une aide précieuse pour de nombreux déplacements professionnels. L’utilisation d’une voiture de société doit être mentionnée dans le contrat de travail, ce qui en fait un avantage de l’emploi.
Il ne peut être retiré à l’employé à aucun moment et, dans la plupart des cas, le refus de cet avantage entraîne une augmentation de salaire. Un autre avantage de la voiture appartenant à l’entreprise est que son entretien est à la charge de l’employeur. Il s’agit de coûts directs, et l’entreprise est responsable de l’achat ou de la location, des frais de fonctionnement et de l’immatriculation du véhicule, entre autres.
Existe-t-il des alternatives à la voiture utilisée par votre entreprise qui peuvent offrir des avantages similaires ?
Les embouteillages sont de plus en plus denses et la protection de l’environnement est au centre des préoccupations actuelles. Il est donc important d’envisager des alternatives durables qui offrent des avantages similaires. C’est ce qui se passe avec le budget mobilité. Il consiste à créer un montant à la disposition du salarié. L’employé peut le dépenser pour une série d’options de transport telles que le vélo, les transports publics, la voiture Cambio, etc.
Il existe une indemnité pour les vélos, qui permet aux employés qui se déplacent à vélo de bénéficier d’une prime supplémentaire en plus de leur salaire. La bicyclette est un moyen de transport fiable et écologique qui réduit la pollution. L’indemnité pour le coût des abonnements aux transports publics est également une option. L’objectif est de motiver les employés à se rendre au travail en métro, en train ou en bus.
Comment une voiture d’entreprise se compare-t-elle aux autres avantages ?
Une voiture de fonction peut être plus ou moins avantageuse que d’autres avantages en fonction des besoins des employés. Par exemple, les employés qui éprouvent des difficultés à se rendre au travail parce qu’ils vivent dans un endroit différent du bureau, une voiture de société pourrait être un grand avantage. Pour d’autres qui travaillent à domicile, la priorité est ailleurs comme les chèques repas, les chèques vacances, les cartes cadeaux, l’utilisation d’ordinateurs ou de smartphones ou de portables, etc. Les avantages de la voiture de société sont donc à l’image des besoins des employés. Les avantages d’un véhicule de fonction sont nombreux pour les entreprises comme pour les salariés, à condition d’en connaître les nuances. Il est recommandé de faire une analyse exhaustive de ces besoins et de prendre une décision au cas par cas pour prendre la bonne décision.
En résumé, l’utilisation d’une voiture d’entreprise comporte des avantages, mais elle est également soumise à des règles fiscales strictes. Il est essentiel de comprendre ces règles, de tenir des registres précis et de se conformer aux obligations fiscales pour éviter des problèmes potentiels.
